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Nouvelle installation de traitement de déchets acceptant les EPI/EPC amiantés.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 20 Mai 2021
Mis à jour : 25 Mai 2021

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Amiante: stockage temporaire des déchets sur chantier

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 19 Mai 2021
Mis à jour : 14 Juin 2021

Quelles sont les conditions législatives, réglementaires et normatives du stockage de ces déchets ?

- Un polyane est-il toujours requis ?
- Les GRV (Grand Récipient pour Vrac, couramment appelés "big-bag") doivent-ils toujours être placés  sur des  palettes ?
- D'autres déchets peuvent-ils être stockés avec les déchets d'amiante ?

Ci-après les réponses motivées.

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Arrêté fixant le modèle national de demande d'enregistrement d'une ICPE

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 15 Mai 2021
Mis à jour : 15 Mai 2021

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Modification de l'arrêté TMD concernant les attestations de formation des "experts" selon la section 8.1.2 de l'ADN

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 15 Mai 2021
Mis à jour : 15 Mai 2021
  • arrêté du 29 mai 2009 modifié dit "arrêté TMD"
  • experts ADN

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Renouvellement de l'agrément et habilitation de l'organisme de contrôle ASAP en application de l'arrêté TMD et de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement)

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 13 Mai 2021
Mis à jour : 13 Mai 2021

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  1. Dérogation temporaire à certaines disposition de l'arrêté TMD.
  2. FIMO: qui est concerné ?
  3. Trackdechets et le BSDA dématérialisé
  4. Code IMDG: livraison non conforme. Conséquences.

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