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ADR 2023.

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 1 Avril 2021
Mis à jour : 1 Avril 2021
  • wp15
  • ADR2023

Les travaux continuent en vue de la préparation de l'ADR 2023:

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Evolution réglementaire des conditions de livraison des déchets en ISDND.

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 31 Mars 2021
Mis à jour : 31 Mars 2021
  • ISDND
  • déchets amiante.
  • isdnd amiante
  • conditions livraison déchets amiante

Comme annoncé il y a quelques mois, les évolutions réglementaires et techniques concernant les déchets d'amiante vont être nombreuses en 2021.

En voici une nouvelle:

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Arrêté du 18 mars 2021 prorogeant la dérogation permettant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation de produits biocides hydroalcooliques à base d'isopropanol jusqu'au 13 mars 2022

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 31 Mars 2021
Mis à jour : 31 Mars 2021
  • covid19
  • UN1219
  • gelhydroalcoolique

 NOR : TREP2108363A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/3/18/TREP2108363A/jo/texte
JORF n°0077 du 31 mars 2021
Texte n° 4

Lire la suite : Arrêté du 18 mars 2021 prorogeant la dérogation permettant la mise à disposition sur le marché et...

Traçabilité des déchets: évolution de la réglementation (suite)

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 30 Mars 2021
Mis à jour : 30 Mars 2021
  • BSD
  • registre des déchets
  • bsda

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Traçabilité des déchets: évolution de la réglementation.

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 29 Mars 2021
Mis à jour : 29 Mars 2021
  • BSD
  • registre des déchets
  • bsda

Nous vous avons informé en août 2020 du projet d'évolution en la matière: 

https://www.adrac.fr/index.php/articles/1043-bordereau-de-suivi-de-dechets-et-registre-des-dechets-evolution-de-la-reglementation

Un Décret vient de paraitre.

Il diffère en de nombreux points du projet.

Ci-après, le Décret.

En surligné

-vert : ce qui ne change pas et qui est important;

-rouge: ce qui change et qui est notable.

 L'essentiel du texte et ses conséquences:

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  1. Transfert transfrontaliers de déchets dangereux
  2. Crassier de Florange: extinction de l'action publique
  3. Rubriques ICPE soumises à contrôles périodiques
  4. Définition de trois réseaux routiers à portée nationale ouverts à la circulation de transports exceptionnels.

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