Articles site ADRAC

Détails

 

Détails

La mesure transitoire a pris fin au 1 janvier 2023.

Y-a-t-il des changements concernant la rubrique 14 ?

Les instructions d'emballages, la signalisation des unités de transport doivent-elles être mentionnées ?

Ci-après, un point à ce sujet, justificatifs réglementaires à l'appui.

Détails

Un projet d'évolution de la réglementation concernant le transit des déchets dangereux est à l'étude.
Il va notamment concerner certains déchets amiantés.

Voici le projet d'arrêté et un résumé des évolutions prévues:

Détails

Que dit exactement la règlementation à ce sujet ?

Détails

  1. Caractérisation de substance dangereuse dans les déchets.
  2. Piles et batteries
  3. Nomenclature des ICPE. Liste à jour 2023.
  4. Transport international des déchets d'amiante: vers une évolution de la réglementation.

Bonjour. Afin de faciliter votre navigation sur le site, ADRAC utilise des cookies.
En continuant de naviguer sur le site, vous déclarez accepter leur utilisation.    En savoir plus