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CNAM: HSE 119 (amiante)

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Une nouvelle session HSE 119 (sur le thème de l'amiante) débutera en janvier 2020.

Le contenu est précisé à cette adresse: https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/hse119_programme_2020.pdf

 

Transport de marchandises dangereuses dans les eaux territoriales françaises: les nouvelles dispositions applicables au 01 janvier 2020

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ADR: projet d'évolution 2021 et questions d'interprétations tranchées par les pays signataires

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Hièrarchie des normes: rappel de la Cour de Cassation

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ICPE: regroupement d'installations

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  1. Dérogation nationale au temps de conduite (RSE): prolongation de l'arrêté.
  2. Dérogation temps de conduite
  3. Responsabilité du donneur d'ordres en cas de surcharge.
  4. DASRIA: les nouvelles dispositions applicables au 01 janvier 2020.

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