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Deux mises à jour ont été effectuées ces derniers jours:
- une liée au COVID 19;
- une autre liée à la procédure de gestion des déchets amiantés.
Ci après la liste des documents mise à jour:
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Modification du 19 mai 2020:
cet arrêté est abrogé par l'"Arrêté du 18 mai 2020 portant levée de l'interdiction de circulation pour certains types de véhicules, les mercredi 20 mai, jeudi 21 mai, dimanche 31 mai et lundi 1er juin 2020 dans le cadre de la crise épidémique du coronavirus « covid-19 »
NOR: TRET2011883A
Pour consulter le texte en vigueur au 19 mai 2020:
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Archive pour information:
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Deux arrêtés parus au J.O du 03 mai 2020 lèvent, pour certains transports, les restrictions de circulations de fin de semaine et des jours fériés applicables aux poids-lourds.
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Afin de vous aider à mieux gérer les incidents lors des chargements, transports et déchargement d'amiante, nous avons rédigé cette procédure.
Elle vous permet également de ne pas mettre en danger les tiers ou vous-même lors de certains chargements ou refus à la livraison.
Elle est téléchargeable via ce lien:
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- Abandon de déchets : quelles sont les peines encoures ?
- Transports de déchets dangereux au sens de la Directive européenne et de l'ADR
- Dérogation pour la circulation, à certaines périodes (fin de semaine, etc.), de marchandises à caractère mèdical ou de protection sanitaire
- Amiante: publication d'un guide relatif aux modalités d’habillement et de décontamination en s/s 4.