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Transferts de déchets dangereux depuis les Antilles

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 25 Septembre 2020
Mis à jour : 25 Septembre 2020
  • réglement 1013/2006
  • transfert de déchets

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Transport de marchandises par voies ferrées

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 24 Septembre 2020
Mis à jour : 24 Septembre 2020
  • RID

Responsabilité du tractionnaire au regard de son cocontractant lors d'un déraillement.

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ICPE: parution d'un nouvel AMPG

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 21 Septembre 2020
Mis à jour : 21 Septembre 2020
  • ICPE
  • AMPG

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Régles de calage et d'arrimage

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 18 Septembre 2020
Mis à jour : 18 Septembre 2020

Comment respecter les règles de calage et d'arrimage.

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Amiante: peut-on laisser des déchets sur un chantier une fois celui-ci terminé ?

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD - CSTMD
Création : 13 Septembre 2020
Mis à jour : 13 Septembre 2020

Il est de plus en plus fréquent qu'un donneur d'ordre demande à l'entreprise de travaux de laisser les déchets amiantés emballés sur son site, une fois le chantier fini.

Que dit la réglementation à ce sujet ?

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  1. Transport public de marchandises ou de personnes en véhicule léger: création d'une amende de 5° classe.
  2. ADN 2021: les amendements adoptés.
  3. Liste des entreprises certifiées NFX 46-010 (désamiantage)
  4. Location de véhicule industriel avec conducteur: responsabilités du locataire

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