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Retrouvez ici un article d'un de nos "conseiller sécurité transport ADR" interrogé par la société GMJ PHOENIX.
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Le MEEDM (Ministère de l'Ecologie) a mis en ligne une instruction relative aux priorités relatives aux contrôles des ICPE au titre de l'année 2014.
Un point particulièrement intéressant concerne l'objectif de réduction des délais relatifs à l'instruction des demandes d'autorisation.
Cette circulaire est téléchargeable ici
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Le MEEDDM a mis à jour sa note de synthèse à ce sujet:
Elle est téléchargeable ici.
