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Modifications mineures concernant la Division 411:
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L'arrêté TMD vient d'être mis à jour:
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042671830
Notre note de synthèse relative à l'ADR 2021 va être modifiée en conséquence dans les jours qui viennent.
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Une idée courante est que seul le poids réel peut figurer sur les BSDA accompagnant les transports d’amiante soumis à l’ADR.
C’est un raccourci erroné qui peut générer des soucis pour l’entreprise de travaux (1).
Que disent exactement les textes ? Quelle en est l’interprétation du WP 15 ?
Ci-après la réponse motivée.
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Article paru dans la presse et qui aborde le même sujet:
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