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Agrément de FMD comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 17 Décembre 2020
Mis à jour : 17 Décembre 2020

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Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé)

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 17 Décembre 2020
Mis à jour : 17 Décembre 2020
  • Division 411
  • code IMDG

Modifications mineures concernant la Division 411:

Lire la suite : Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires...

Arrêté TMD version 2021

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 16 Décembre 2020
Mis à jour : 16 Décembre 2020
  • ADR2021
  • ADN2021
  • arretetmd
  • RID2021

L'arrêté TMD vient d'être mis à jour:

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042671830

Notre note de synthèse relative à l'ADR 2021 va être modifiée en conséquence dans les jours qui viennent.

Note relative au poids devant figurer sur les BSDA

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 14 Décembre 2020
Mis à jour : 16 Décembre 2020
  • bsda
  • poids estimé amiante
  • poids réel amiante

Une idée courante est que seul le poids réel peut figurer sur les BSDA accompagnant les transports d’amiante soumis à l’ADR.

C’est un raccourci erroné qui peut générer des soucis pour l’entreprise de travaux (1).

Que disent exactement les textes ? Quelle en est l’interprétation du WP 15 ?

Ci-après la réponse motivée.

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Amiante: à partir de quand parle-t-on de déchets et qui en est le producteur (suite)

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 14 Décembre 2020
Mis à jour : 14 Décembre 2020

Article paru dans la presse et qui aborde le même sujet:

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  1. Amiante: liste des ISDND ayant fait évoluer leur arrêté ICPE suite aux dispositions prévues par l'arrêté du 15 février 2016.
  2. Modification temporaire de l'arrêté du 29 mai 2009 dit "arrêté TMD"
  3. ADR, ADN et RID: questions -réponses liées aux interprétations des textes
  4. ADR 2023.

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