Articles site ADRAC
- Détails
- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Ca y est, le cap des cinquante adhérents à l'ADR est franchi !
La République de Saint-Marin est désormais adhérente à cet accord;
(Notification dépositaire C.N.8.2018.TREATIES-XI.B.14).
- Détails
- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Rapport du groupe de travail WP 15 et projet d'amendement:
Contenu réservé aux clients; veuillez vous identifier pour lire la suite…
- Détails
- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Il s'agit certes en l'espèce d'un cas particulier.
Néanmoins, cet arrêt mérite qu'on s'y intéresse.
Contenu réservé aux clients; veuillez vous identifier pour lire la suite…
- Détails
- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Contenu réservé aux clients; veuillez vous identifier pour lire la suite…
- Envoyer ses déchets dangereux en vue d'une caractérisation
- Avis du conseil d'état concernant l'enquête administrative avant affectation d'un salarié à une tâche soumise à plan de sûreté au sens de l'ADR:
- TGAP déchets dangereux et non dangereux. Tarifs 2018
- Evolution de l'AMPG (Arrêté Ministèriel relatif aux Prescriptions Générales) concernant la rubrique 2718-2 (Installation de transit, regroupement ou tri de déchets dangereux, dont amiante)